Comptes rendus de l'année 2023
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2023.
Séance du 15 décembre 2023
- Demande de DETR pour la création d'un commerce multi-services
- Loyers 2024 pour les logements communaux
- Avenant de prolongation du contrat de Mme Simone Grapin, agent d'entretien
Séance du 13 octobre 2023
- Décision modificative n° 3 du budget principal 2023
- Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
- Appel à candidature pour la mise en location-gérance de l'épicerie
Séance du 22 septembre 2023
- Indemnité de chauffage pour l'utilisation de la salle municipale
- Retrait du GIP Arnia
- Convention d'assistance technique services numériques ICO
- Avenant n° 2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Destination des coupes 2024
- Convention de gestion d'un bien partagé avec la Communauté de communes des Terres d'Auxois
- Frais des écoles 2022/2023
- Location du logement de la mairie
- Demande de subvention pour la réfection de l'épicerie
- Demande de subvention pour la création d'une agence postale
Séance du 25 août 2023
- Demande d'adhésion de la communauté de communes de Saulieu et modification des statuts du SESAM
- Achat de parcelles des consorts Grapin
- Subvention exceptionnelle à l'école
- Frais de chauffage des locataires 2022/2023
- Travaux de voirie 2024
- Indemnité de chauffage pour l'utilisation de la salle municipale
Séance du 9 juin 2023
- Achat du bâtiment de Mme Gobled
- Avis sur le projet de révision du sage du bassin de l'Armançon
Séance du 26 mai 2023
- Décision modificative n° 1 du budget principal 2023
- Décision modificative n° 2 du budget principal 2023
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Côte-d'Or
Séance du 7 avril 2023
- Approbation du compte financier unique 2022
- Affectation du résultat 2022
- Vote des taxes 2023
- Vote du budget primitif 2023
- Don en faveur de la Turquie et de la Syrie
- Convention pour la réfection des ponts sur la RD 26
- Convention de MOE / d'AMO ingénierie Côte-d'Or le département (ICO)
- Location du logement communal 4 place du 19 mars 1962
- Indemnité 2023 pour le gardiennage de l'église
- Nomination d'un correspondant défense
- Achat de la licence IV et du fonds de commerce à Mme Astrid Gobled
- Achat de parcelles de la succession Meunier
Séance du 24 février 2023
- Projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol
Séance du 20 janvier 2023
- Location du garage communal rue de l'Ozerain
- Loyers 2023 pour les logements communaux
- Engagement de dépenses d'investissement 2023
- Conditions de location de la Scie
- Assujetissement à la tva du loyer du commerce multi-services
- Modification de marché n° 1 au lot n° 14 du marché de la Scie