Comptes rendus de l'année 2022
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2022.
Séance du 11 décembre 2022
- Décision modificative n° 1 du budget principal 2022
- Demande de DETR pour la création d'un commerce multi-services
- Adhésion à l'Agence Technique Ingénierie Côte-d'Or le département (ICO)
- Nomination d'un agent recenseur
Séance du 28 octobre 2022
- Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
- Convention de MOE / d'AMO Ingénierie Côte-d'Or le département (ICO)
Séance du 30 septembre 2022
- Organisation du temps de travail
- Nomination d'un agent recenseur
- Soutien à la direction départementale des territoires de Montbard
- Frais des écoles 2021/2022
- Conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public
- Création d'un commerce local et d'une agence postale
Séance du 22 juillet 2022
- Demande d'adhésion de la commune de Saulieu au SESAM
- Modification de marché n° 1 au lot n° 5 du marché de la Scie
- Modification de marché n° 2 aux lots n° 10 11 12 du marché de la Scie
- Modification de marché n° 1 au lot n° 14 du marché de la Scie
- Vente de bois
- Destination des coupes 2023
- Modification de marché n° 1 au lot n° 13 du marché de la Scie
Séance du 3 juin 2022
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
- Nomination du coordonnateur communal pour l'enquête de recensement 2023
Séance du 8 avril 2022
- Vote du compte de gestion 2021
- Vote du compte administratif 2021
- Vote du budget primitif 2022
- Vote du compte de gestion 2021
- Vote du compte administratif 2021
- Vote du budget primitif 2022
- Pénalités de retard à l'entreprise Bonglet pour le chantier de la scie
- Remboursement des frais d'annonce au Bien public à M. Jean-Louis Lachot, 3ème adjoint
- Avenant n° 1 au lot n° 3 du marché de la Scie
- Avenant n° 1 au lot n° 6 du marché de la Scie
Séance du 4 février 2022
- Location du garage communal rue de l'Ozerain
- Contrats d'assurance des risques statutaires
- Convention de MOE / d'AMO Ingénierie Côte-d'Or le département (ICO)
- Convention préalable de sollicitation des services départementaux
- Convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain
- Avenant au contrat d'Alpes contrôles pour le contrôle technique de la Scie