Comptes rendus de l'année 2021
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2021.
Séance du 19 novembre 2021
- Expérimentation du compte financier unique à compte de 2022
- Avenant n° 1 Alpes contrôles pour la Scie
- Réfection du chemin rural n° 19 dit de Chassin
- Appel à prolonger les aides à la rénovation de réseaux d'eau fuyards pour les communes hors zone de revitalisation rurale
- Subvention au comité de parrainage du concours national scolaire de la résistance et de la déportation
Séance du 17 septembre 2021
- Autorisation du paiement d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2021 / Gestion des amortissements des immobilisations
- Frais des écoles 2020/2021
- Frais de chauffage des locataires 2020/2021
- Vente de bois
- Destination des coupes 2022
- Avenant n° 1 aux lots n° 10-11-12 du marché de la Scie
- Travaux de voirie 2022
Séance du 28 mai 2021
- Autorisation du transfert de la compétence mobilité à la communauté de communes des Terres d'Auxois
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
- Vente d'herbe du Pâtis
Séance du 10 avril 2021
- Vote du compte de gestion 2020
- Vote du compte administratif 2020
- Vote du budget primitif 2021
- Vote des taxes 2021
- Indemnité 2021 pour le gardiennage de l'église
- Élection d'un titulaire au SIVU de l'Ozerain
- Annulation de la facture d'eau de Zanetti Maurane
- Convention d'assistance technique pour les travaux de voirie 2021
- Opposition au transfert obligatoire de la compétence PLU au 1er juillet 2021 – minorité de blocage
Séance du 19 février 2021
- Location du logement communal 4 place du 19 mars 1962
Séance du 15 janvier 2021
- Location du garage communal rue de l'Ozerain
- Travaux dans les logements communaux
- Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de La Scie