Comptes rendus de l'année 2020
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2020.
Séance du 3 décembre 2020
- Bons d'achat Noël 2020
- Prêts pour la création de l'espace culturel de rencontres et de loisirs « La Scie »
Séance du 20 novembre 2020
- Élection des délégués au sivu de l'Ozerain
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Opposition au transfert obligatoire de la compétence PLU au 1er janvier 2021 – minorité de blocage
- Vente d'herbe du Pâtis
- Subvention au comité de parrainage du concours national scolaire de la résistance et de la déportation
- Avenant n° 2 à l'acte d'engagement avec le cabinet d'architectes pour « La Scie »
- Frais des écoles 2019/2020
- Prix des affouages 2020-2021
- Avenant de prolongation du contrat de mme simone grapin, agent d'entretien
- Travaux de voirie 2021
Séance du 4 septembre 2020
- Résultat de l'appel d'offres pour la création de l'espace culturel de rencontres et de loisirs « La Scie »
- Rénovation de la cage d'escalier du logement rue Larcher
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Frais de chauffage des locataires 2020/2021
Séance du 10 août 2020
- Création d'un emploi permanent d'ATSEM 1ère classe à temps non complet
- Commission d'appels d'offres
Séance du 10 juillet 2020
- Demande de subvention village Côte-d'Or
Séance du 13 juin 2020
- Application au régime forestier
Séance du 6 juin 2020
- Vote du compte de gestion 2019 - Budget principal
- Vote du compte administratif 2019 - Budget principal
- Vote du budget primitif 2020 - Budget principal
- Vote des 3 taxes 2020
- Indemnité 2020 pour le gardiennage de l'église
- Commission communale des impôts directs
Séance du 23 mai 2020
- Nombre des adjoints
- Indemnités de fonction des adjoints
- Élection des délégués au SESAM
- Élection des délégués au SICECO et à la commission locale d'énergie du SICECO
- Élection des délégués au SIVU
- Élection des délégués au GIP territoires numériques BFC
- Nomination d'un correspondant défense
- Formation des commissions
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Délégation de la compétence relative aux marchés publics à procédure adaptée
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
Séance du 8 février 2020
- Validation de l'apd modifié pour la Scie – demande de subvention ADEME
- Avenant n°2 au contrat de travail à durée indéterminée de Mme Johanna Jovignot
- Location du garage communal Rue de l'Ozerain
- Approbation de la charte du parc naturel régional du Morvan 2020-2035
- Signature de la convention relative à la mission de maitrise d'œuvre pour les travaux de voirie non complexes entre l'ingénierie Côte-d'Or et la commune
Séance du 23 janvier 2020
- Validation de l'apd modifié pour la Scie demande de subvention DETR et DSIL
- Validation de l'apd modifié pour la Scie demande de subvention EFFILOGIS