Comptes rendus de l'année 2019
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019.
Séance du 26 novembre 2019
- Recrutement d'un agent d'entretien
- Litige eau avec M. Didier Lacombe
- Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
- Demande d'adhésion de la commune de Seigny au SESAM
- Bons d'achat Noël 2019
Séance du 11 octobre 2019
- Avenant aux honoraires de l'architecte pour la création de l'espace culturel de rencontres et de loisirs
- Transfert de nouvelles compétences au SICECO
- Frais des écoles 2018/2019
- Adhésion à l'agence technique départementale de Côte-d'Or
- Destination des coupes 2020
- Subvention prévention routière
- Subvention au comité de parrainage du concours national scolaire de la résistance et de la déportation
- Convention de partenariat avec la fondation du patrimoine
Séance du 23 août 2019
- Validation de l'apd pour la Scie
- Requête en appel pour l'annulation du jugement du 17 juin 2019
- Approbation du rapport de la CLECT
- Frais de chauffage des locataires 2019/2020
- Travaux de voirie 2020
Séance du 21 juin 2019
- Extension du chauffage du logement de la poste
- Vœu pour le maintien de l'activité de chirurgie oncodigestive au sein du centre hospitalier de Semur-en-Auxois
- Avenant de prolongation du contrat de Mlle Virginie Reignard, ATSEM
Séance du 12 avril 2019
- Vote du compte de gestion 2018 - Budget principal
- Vote du compte administratif 2018 - Budget principal
- Affectation du résultat 2018 - Budget principal
- Vote du budget primitif 2019 - Budget principal
- Vote des 3 taxes
- Subvention exceptionnelle à l'association EVA
- Vote du compte de gestion 2018 - Budget eau
- Vote du compte administratif 2018 - Budget eau
- Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTA
- Indemnité 2019 pour le gardiennage de l'église
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
- Location du logement communal 4 Place du 19 mars 1962
- Convention préalable de sollicitation des services départementaux
- Passage d’un avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Vente d'herbe du Pâtis
Séance du 1er mars 2019
- Projet d'aménagement de la forêt communale
- Modification du périmètre du SICECO