Comptes rendus de l'année 2019

Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019.

Séance du 26 novembre 2019

Recrutement d'un agent d'entretien
Litige eau avec M. Didier Lacombe
Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
Demande d'adhésion de la commune de Seigny au SESAM
Bons d'achat Noël 2019

Avenant aux honoraires de l'architecte pour la création de l'espace culturel de rencontres et de loisirs
Transfert de nouvelles compétences au SICECO
Frais des écoles 2018/2019
Adhésion à l'agence technique départementale de Côte-d'Or
Destination des coupes 2020
Subvention prévention routière
Subvention au comité de parrainage du concours national scolaire de la résistance et de la déportation
Convention de partenariat avec la fondation du patrimoine

Extension du chauffage du logement de la poste
Vœu pour le maintien de l'activité de chirurgie oncodigestive au sein du centre hospitalier de Semur-en-Auxois
Avenant de prolongation du contrat de Mlle Virginie Reignard, ATSEM

Vote du compte de gestion 2018 - Budget principal
Vote du compte administratif 2018 - Budget principal
Affectation du résultat 2018 - Budget principal
Vote du budget primitif 2019 - Budget principal
Vote des 3 taxes
Subvention exceptionnelle à l'association EVA
Vote du compte de gestion 2018 - Budget eau
Vote du compte administratif 2018 - Budget eau
Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTA
Indemnité 2019 pour le gardiennage de l'église
Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
Location du logement communal 4 Place du 19 mars 1962
Convention préalable de sollicitation des services départementaux
Passage d’un avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Vente d'herbe du Pâtis