Comptes rendus de l'année 2018
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2018.
Séance du 9 novembre 2018
- Approbation du rapport de la clect
- Destination des coupes 2019
- Bons d'achat Noël 2018
- Contrats d'assurance des risques statutaires
- Remboursement du supplément familial trop versé à M. Hervé Grandchamp
- Contrats SPS, mission de contrôle et diagnostic immobilier pour la création d'un espace culturel de rencontres et de loisirs « La Scie »
- Don solidarité communes audoises
- Contentieux frais de scolarité
- Décision modificative n°2 du budget eau 2018
Séance du 21 septembre 2018
- Réfection de la voie communale du château d'eau
- Frais de chauffage des locataires 2017/2018
- Frais des écoles 2017/2018
- Prix des photocopies
- Prêt des barnums
Séance du 19 juillet 2018
- Décision modificative n°1 du Budget eau 2018
- Décision modificative n°2 du Budget eau 2018
- Contentieux frais de scolarité
- Réfection de la route communale du château d'eau
- Vente d'herbe du Pâtis
- Renouvellement du contrat d'ASEM
Séance du 25 mai 2018
- Décision modificative n°1 du budget principal 2018
- Mise à disposition de personnel pour le RGPD
- Travaux de voirie 2018
- Adhésion de la Communauté de communes des Terres d'Auxois au syndicat d'eau et de services de l'Auxois Morvan
- Approbation du texte actualisé des statuts de la Communauté de communes des Terres d'Auxois
- Adhésion pour la défense incendie de la commune au syndicat d'eau et de services de l'Auxois Morvan
Séance du 13 avril 2018
- Vote du compte administratif 2017 - Budget principal
- Affectation du résultat 2017 - Budget principal
- Vote du budget primitif 2018 - Budget principal
- Vote des 3 taxes 2018
- Vote du compte de gestion 2017 - Budget eau
- Vote du compte administratif 2017 - Budget eau
- Vote du budget primitif 2018 - Budget eau
- Adhésion au CAUE
- Indemnité 2018 pour le gardiennage de l'église
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
Séance du 16 mars 2018
- Location du logement communal 4 Place du 19 mars 1962
Séance du 16 février 2018
- Modification des statuts du SICECO
- Subvention au RASED
- Vente de bois