Comptes rendus de l'année 2017

Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2017.

Séance du 1^er décembre 2017

Avis sur la demande de création d'un élevage de volailles de chair sur la commune de Marcilly-et-Dracy
Bons d'achat Noël 2017
Modification de la durée hebdomadaire de M^me BARRET, agent d'entretien

Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
Transfert de la compétence optionnelle « politique de la ville »
Transfert de la compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l'environnement »
Transfert de la compétence optionnelle « assainissement »
Transfert de la compétence optionnelle « eau »
Avenant n° 1 au contrat de travail à durée indéterminée de M^me Johanna JOVIGNOT

Travaux de voirie 2018
Nouvelle proposition d'honoraires du cabinet d'architecture pour le projet de réhabilitation de la Scie
Avenant au contrat d'ASEM
Décision modificative n° 1 du budget principal 2017

Contentieux frais de scolarité – contestation arrêté préfectoral de mandatement d'office
Changement des huisseries de la salle municipale
Location du presbytère
Frais de chauffage des locataires 2016/2017
Frais des écoles 2016/2017

Modalités de réalisation des heures supplémentaires
Travaux de voirie 2017
Indemnité 2017 pour le gardiennage de l'église
Vœu relatif au maintien de la gratuité des transports scolaires pour les familles de Côte d'Or
Vente d'herbe du Pâtis

Vote du compte de gestion 2016 - Budget principal
Vote du compte administratif 2016 - Budget principal
Affectation du résultat 2016 - Budget principal
Vote du budget primitif 2017 - Budget principal
Vote des 3 taxes 2017
Vote du compte de gestion 2016 - Budget eau
Vote du compte administratif 2016 - Budget eau
Vote du budget primitif 2017 - Budget eau
Prix de l'eau 2018 - Budget eau
Subvention 2017 pour la coopérative scolaire
Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Adhésion à la fondation du patrimoine
Adhésion au CAUE
Vente de piquets
Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
Modification des statuts du SICECO
Transfert de la compétence plan local d'urbanisme à la présidente de la Communauté de Communes des Terres d'Auxois