Comptes rendus de l'année 2016
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2016.
Séance du 4 novembre 2016
- Application et distraction du régime forestier
- Remplacement de la clôture et mise aux normes des issues de secours de l'école
- Nomination d'un agent recenseur
Séance du 15 septembre 2016
- Prolongation du chantier d'extension du lieu intergénérationnel
- Frais de chauffage des locataires
- Frais des écoles 2015/2016
- Frais des NAP 2015/2016
- Décision modificative n°2 - Budget principal
- Travaux de voirie 2017
- Décision modificative n°2 - Budget principal
Séance du 18 juillet 2016
- Décision modificative n° 1 du budget principal
- Examen des offres pour la vente du bien sans maître
- Location du logement communal rue Larcher
- Redétermination des indemnités des 1er et 2nd adjoints
- Renouvellement du contrat d'Asem
Séance du 10 juin 2016
- Fusion des communautés de communes de la Butte de Thil, du canton de Vitteaux et du Sinémurien
- Modification du périmètre du Siceco
- Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantiers provisoires
- Convention préalable de sollicitation des services départementaux
- Nomination du coordonnateur communal pour l'enquête de recensement 2017
- Don de M. Luc Communod
- Indemnité 2016 pour le gardiennage de l'église
- Vente d'herbe du Pâtis
- Subvention pour l'association de prévention routière
Séance du 8 avril 2016
- Vote du compte de gestion
- Vote du compte administratif 2015
- Vote du budget primitif 2016
- Subvention 2016 pour la coopérative scolaire
- Vote des 4 taxes 2016
- Vote du compte de gestion 2015
- Vote du compte administratif 2015
- Vote du budget primitif 2016
- Prix de l'eau 2017
- Adhésion à la fondation du patrimoine
- Indemnité de fonction de Mme Julie Raclot, conseillère municipale déléguée
- Rénovation du coffret de commande A par le Siceco
Séance du 19 février 2016
- Désignation des délégués au SMBVA
- Modification des statuts du SICECO
- Extension du lieu intergénérationnel
- Avenant au lot n°2 charpente-couverture
- Acquisition des parcelles B 861, B 865, E 584 et E 598
- Acquisition des parcelles B n° 833, 859 et 891
- Proposition d'acquisition de la parcelle B 110
- Inscriptions investissements 2016 avant vote du budget
- Ouverture de la bibliothèque municipale
- Amendes aux affouagistes
- Achat de radars pédagogiques