Comptes rendus de l'année 2015
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2015.
Séance du 11 décembre 2015
- Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
- Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale et avenir du SICECO
- Travaux de voirie 2016
- Bons d'achat Noël 2015
- Achat de radars pédagogiques
Séance du 30 octobre 2015
- Résultat de l'appel d'offres du marché pour l'extension du lieu intergénérationnel
- Modification du contrat d'ATSEM
- Modification du contrat d'agent d'entretien
- Mise en non valeur d'une facture d'eau
- Décision modificative n° 1 - Budget principal
- Adhésion au CAUE
- Suppression du CCAS
- Projet d'un syndicat mixte du bassin versant de l'Armançon
- Projet d'aménagement du ruisseau de Saint-Cassien
- Droit de préférence sur vente de parcelles
- Vente du bien présumé sans maître
Séance du 11 septembre 2015
- Subvention exceptionnelle pour l'amicale du troisième âge
- Subvention pour l'association loisirs et rencontres de Villeberny
- Frais des écoles 2014/2015
- Frais de chauffage des locataires
- Frais des Nap 2014/2015
- Révision du montant des indemnités de fonction des élus
- Renouvellement du contrat de Mme Barret, agent d'entretien
- Renouvellement des contrats de Mme Reignard, Asem et animatrice Nap
- Indemnité 2015 pour le gardiennage de l'église
- Approbation d'un ad'ap
- Achat de radars pédagogiques
Séance du 05 juin 2015
- Avenant au contrat d'honoraires de Mme Pascale Bour, architecte
- Proposition de création d'un poste d'agent d'entretien saisonnier
- Devis réfection du sol du logement de l'école
- Devis abribus
- Devis local communal dans l'ancien lavoir de la place du Pâtis
- Subvention pour le projet cirque de Villeberny
- Indemnité de fonction de Mme Julie Raclot, conseillère municipale déléguée
Séance du 10 avril 2015
- Vote budget principal
- Vote du budget de l'eau
- Vote des 4 taxes 2015
- Subvention 2015 pour la coopérative scolaire
- Proposition de création d'un poste d'agent d'entretien saisonnier
- Délégation de signature de l'acte d'attestation de propriété immobilière
Séance du 20 février 2015
- Organisation de la semaine scolaire 2015-2016
- Travaux de voirie 2015
- Facture Atmo
- Subvention exceptionnelle pour les écoles
Séance du 23 janvier 2015
- Projet d'extension du lieu intergénérationnel
- Caution logement communal
- Achat d'une nouvelle cuisinère pour la salle des fêtes