Comptes rendus de l'année 2014
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des séances du conseil municipal de l'année 2014.
Séance du 12 décembre 2014
- Location parcelle ZD 79
- Proposition d’achat d'un radar pédagogique
- Adhésion au contrat groupe du centre de gestion de la Côte-d'Or
- Bons d'achat Noël 2014
- Mise en place d'un abribus sur la Place du souvenir
- Reconduction du contrat d'animatrice NAP
- Décision modificative n° 1 - Budget principal 2014
Séance du 24 octobre 2014
- Avenant aux travaux de voirie 2014
- Tarif horaire frais NAP
- Tarif de location de la salle des fêtes pour la soirée « Contes »
- Commission communale des impôts directs
- Proposition de modification des statuts du SICECO
- Frais des écoles 2013/2014
- Don de 300 €
Séance du 05 septembre 2014
- Élection d'un troisième adjoint
- Indemnité de fonction du troisième adjoint
- Projet de travaux de voirie 2015
- Devis Desautel
Séance du 08 août 2014
- Création de postes pour le remplacement définitif de Mme Chantal Maurice
- Création de poste d'animateur NAP
- Sorties de l'état l'actif
- Proposition commerciale berger levrault pour la signature électronique et le certificat
- Pose de compteurs en limite de propriété
- Vente de ferraille, d'une citerne et divers à la Scie
Séance du 20 juin 2014
- Contrat d'assurance des risques statutaires
- Adhésion à la fondation du patrimoine
- Subvention exceptionnelle pour l'école
- Bureau d'étude pour travaux de voirie
Séance du 16 mai 2014
- Projet d'extension du lieu intergénérationnel
- Recrutement d'un agent d'entretien saisonnier pour les espaces verts
- Vente d'herbe du Pâtis
- Point sur les réformes scolaires
Séance du 11 avril 2014
- Vote du compte de gestion 2013 - Budget principal
- Vote du compte administratif 2013 - Budget principal
- Affectation du résultat 2013 - Budget principal
- Vote du budget primitif 2014 - Budget principal
- Subvention 2014 pour la coopérative scolaire
- Vote des 4 taxes 2014
- Vote du compte de gestion 2013 - Budget eau
- Vote du compte administratif 2013 - Budget eau
- Vote du budget primitif 2014 - Budget eau
- Prix de l'eau 2015
- Indemnités 2014 pour le gardiennage de l'église
Séance du 04 avril 2014
- Élection du maire
- Nombre des adjoints
- Élection des adjoints
- Indemnités de fonction du maire et des adjoints
- Élection des délégués au SIRTAVA
- Élection des délégués à la commission locale d'énergie du SICECO
- Élection des délégués au SIVU
- Élection des délégués au GIP e-Bourgogne
- Formation des commissions
- Nomination d'un correspondant défense
- Allocation indemnités de conseil et de confection du budget au receveur municipal
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Délégation de la compétence relative aux marchés publics à procédure adaptée