Comptes rendus
Vous trouverez sur cette page les derniers comptes rendus des séances du conseil municipal.
Séance du 11 avril 2025
- Approbation du compte financier unique 2024
- Vote des taxes 2025
- Vote du budget primitif 2025
- Indemnité pour le gardiennage de l'Église
- Rapport d'évaluation définitf suite à la modification de l'intérêt communautaire de la compétence aménagement de l'espace relative à la gestion de la plage de Pont
- Modification des statuts du SESAM
Séance du 14 février 2025
- Demande de subvention plan Marshall - Contrats grands projets Côte-d'Or pour le commerce multi-services
- Demande de subvention village Côte-d'Or pour la mise en sécurité incendie des bâtiments école et espace intergénérationnel
- Location de la parcelle ZD 79 à M. Yannick Thibert
- Rapport d'évaluation définitif suite au transfert de la compétence Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM)
- Convention préalable de sollicitation des services départementaux
Séance du 9 janvier 2025
- Demande de subvention village Côte-d'Or
- Demande de DETR pour la mise en sécurité incendie des bâtiments école et espace intergénérationnel
Séance du 8 novembre 2024
- Achat de parcelles de bois par la SAFER
- Taux CNRACL 2025 pour le contrat groupe assurance statutaire
- Redevance d'occupation du domaine public pour les chantiers provisoires
Séance du 30 août 2024
- Frais de chauffage des locataires 2023/2024
- Convention avec la CCTA pour les points d'apport volontaire
- Vente de bois
- Validation de l'APD pour le commerce multi-services
- Avenant au contrat d'architecte pour le commerce multi-services
- Frais des écoles 2023/2024
Séance du 5 avril 2024
- Bilan de la concertation et arrêt des zones d'accélération des énergies renouvelables
- Approbation du compte financier unique 2023
- Affectation du résultat 2023
- Vote des taxes 2024
- Vote du budget primitif 2024
- Indemnité pour le gardiennage de l'Église
- Conditions de location de La Scie
- France Ruralité Revitalisation – Demande de moratoire
Séance du 1 mars 2024
- Création d'un emploi permanent d'agent postal communal à temps non complet
- Choix d'un architecte pour le projet du commerce multi-services
- Bail commercial et location-gérance de l'épicerie
- Travaux de voirie 2024 – choix de l'entreprise
- Engagement de dépenses d'investissement 2024
- Questions diverses
Séance du 2 février 2024
- Convention de MOE / d'AMO Ingénierie Côte-d'Or le Département (ICO) pour les travaux de voirie 2024
- Convention de MOE / d'AMO Ingénierie Côte-d'Or le Département (ICO) pour la réhabilitation et rénovation énergétique du commerce multi-services communal
- Ligne de trésorerie
- Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle